Mentions Legales

IDENTITÉ

 

Nom du site web : www.domainedubagnol.fr
Adresse : https://www.domainedubagnol.fr/
Propriétaire : Domaine Du Bagnol
Responsable de publication : Agence Ta Com

Conception et réalisation : L’agence de communication “Agence Ta Com”
Animation : L’agence de communication “Agence Ta Com”
Hébergement : OVH


PERSONNE MORALE 

 

Société civile d’exploitation agricole domaine du bagnol

Société Civile
capital de 1524,49 euros

RCS 412244303
12 av de provence
lebagnol@orange.fr

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( Article 41 de la loi du 11 mars 1957  –  Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 )

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(Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)

 

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CRÉDITS

 

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Création du site : Agence ta Com